975721 résultats trouvés
- Question écrite n° 3666 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 12/12/2017
- animaux - Vente des équidés en ligne - Vente des équidés en ligne
- Question écrite n° 3853 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 12/12/2017
- traités et conventions - Situation fiscale des « Américains accidentels » - Situation fiscale des « Américains accidentels »
- N° 483 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1092 du 8 juin 2017 relative aux composantes de la rémunération du pharmacien d'officine
- Voir le dossier (Composantes de la rémunération du pharmacien d'officine)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
- Date de réunion : 07/12/2017
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Quatrepoint, journaliste indépendant et de M. Pascal Gateaud, rédacteur en chef à l'Usine Nouvelle.
- Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/12/2017
- Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec ;
- Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office.
- N° 482 - Rapport d'information de Mme Valérie Gomez-Bassac déposé par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l'Europe
- Date de dépôt : 07/12/2017
- Voir le dossier (Union européenne : conventions démocratiques de refondation de l'Europe)
- Question au Gouvernement n° 389 de Mme Sabine Rubin
- Date de dépôt : 07/12/2017
- travail - indexation du SMIC - indexation du SMIC
- Question au Gouvernement n° 393 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 07/12/2017
- sécurité sociale - loi de financement de la sécurité sociale - loi de financement de la sécurité sociale
- Question au Gouvernement n° 386 de Mme Anne Genetet
- Date de dépôt : 07/12/2017
- politique extérieure - soutien à l'exportation - soutien à l'exportation
- Question au Gouvernement n° 383 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 07/12/2017
- professions de santé - conventionnement sélectif des médecins - conventionnement sélectif des médecins
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