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Question écrite n° 6146 de Mme Sarah El Haïry
Date de dépôt : 06/03/2018
personnes âgées - Sécurité routière et personnes âgées - Sécurité routière et personnes âgées
Question écrite n° 6038 de Mme Mireille Robert
Date de dépôt : 06/03/2018
arts et spectacles - Rémunération des artistes interprètes - Rémunération des artistes interprètes
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur le statut des députés et leurs moyens de travail
Date de réunion : 05/03/2018
  1. Échanges sur la mise en oeuvre de la nouvelle feuille de route : « Suspension et reprise de la carrière professionnelle des députés »
N° 728 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2018
Date de dépôt : 01/03/2018
Voir le dossier (Affaires internationales : activité de l'APCE au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2018)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/02/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président de Nexter, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gaiffe, président de la commission défense du Comité Richelieu, et de M. Nicolas Corouge, vice-président du Comité Richelieu ;
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire ;
N° 727 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1433 du 4 octobre 2017 relative à la dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier
Voir le dossier (Dématérialisation des relations contractuelles dans le secteur financier)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/02/2018
  1. –– Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de programmation militaire ;