Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1522311 résultats trouvés

Question écrite n° 38705 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 04/05/2021; presse et livres - Financement de la presse écrite - Financement de la presse écrite
Question orale sans débat n° 1445 de M. Philippe Meyer: Date de dépôt : 04/05/2021; sports - Ligue de tennis d'Alsace - Ligue de tennis d'Alsace
Question écrite n° 38640 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 04/05/2021; enseignement supérieur - Modalités d'examen du brevet de technicien supérieur - Modalités d'examen du brevet de technicien supérieur
Question écrite n° 38675 de M. Stéphane Testé: Date de dépôt : 04/05/2021; médecine - Pérennisation du programme ETAPES - Pérennisation du programme ETAPES
Question écrite n° 38721 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe: Date de dépôt : 04/05/2021; santé - Actions en faveur de la santé publique - Actions en faveur de la santé publique
Question écrite n° 38691 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 04/05/2021; personnes handicapées - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH - Renouvellement des représentants des associations dans les CPADH
Question écrite n° 38615 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 04/05/2021; consommation - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie - Délai de rétractation en cas de changement de fournisseur d'énergie
Question orale sans débat n° 1436 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 04/05/2021; enfants - Lutte contre les violences infantiles - Lutte contre les violences infantiles
Question écrite n° 38631 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 04/05/2021; énergie et carburants - Impact des éoliennes sur le relief karstique - Impact des éoliennes sur le relief karstique
Question écrite n° 38666 de Mme Muriel Roques-Etienne: Date de dépôt : 04/05/2021; institutions sociales et médico sociales - Revalorisations salariales de l'aide à domicile privée lucrative - Revalorisations salariales de l'aide à domicile privée lucrative