Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1496434 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 83 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
Date de dépôt : 21/04/2021
Amendement de M. Cordier, Mme Poletti, M. Brochand, M. Viry, M. Le Fur, M. Di Filippo, M. Kamardine, Mme Boëlle, Mme Blin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Pierre-Henri Dumont, M. Hetzel, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Bazin-Malgras, M. Therry, Mme Audibert, Mme Tabarot, Mme Beauvais et Mme Meunier - Article 25 - Tombé
Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
Amendement n° 85 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
Date de dépôt : 21/04/2021
Amendement de M. Cordier, Mme Poletti, M. Brochand, M. Viry, M. Le Fur, M. Di Filippo, M. Kamardine, Mme Boëlle, Mme Blin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Pierre-Henri Dumont, M. Hetzel, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Bazin-Malgras, M. Therry, Mme Audibert, Mme Tabarot, Mme Beauvais et Mme Meunier - Après l'article 26 - Retiré
Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
Amendement n° 87 - SÉCURITÉ CIVILE ET VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3162
Date de dépôt : 21/04/2021
Amendement de M. Cordier, Mme Poletti, M. Brochand, M. Viry, M. Le Fur, M. Di Filippo, M. Kamardine, Mme Boëlle, Mme Blin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Bourgeaux, Mme Corneloup, M. Pierre-Henri Dumont, M. Hetzel, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Bazin-Malgras, M. Therry, Mme Audibert, Mme Tabarot, Mme Beauvais et Mme Meunier - Après l'article 28 - Retiré
Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 20/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Raphaëlle Berholon, secrétaire nationale à l'économie, l'industrie, le logement et le numérique, M. Nicolas Blanc, délégué national au numérique, et Mme Laurence Matthys, chargée de mission au secrétariat général, de la confédération française de l'encadrement – confédération générale des cadres (CFE-CGC).
Amendement n° 16 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4091
Date de dépôt : 20/04/2021
Amendement de Mme Kuster, Mme Boëlle, Mme Audibert, M. Cattin, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Grelier, M. Quentin, M. Thiériot, M. Vatin, M. Jean-Claude Bouchet, M. Peltier, M. Ravier, M. de la Verpillière, Mme Louwagie, M. Vialay, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Hetzel, Mme Porte, M. Reda, M. Bazin et M. de Ganay - Après l'article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire)
Amendement n° 15 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4091
Date de dépôt : 20/04/2021
Amendement de M. Cinieri, Mme Kuster, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Audibert, Mme Boëlle et M. Pierre-Henri Dumont - Après l'article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire)
Amendement n° 14 - CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4091
Date de dépôt : 20/04/2021
Amendement de M. Cinieri, Mme Kuster, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Audibert, Mme Boëlle et M. Pierre-Henri Dumont - Après l'article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire)
Amendement n° 6 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4000
Date de dépôt : 20/04/2021
Amendement de M. Labille et Mme Six - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
Amendement n° 7 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4000
Date de dépôt : 20/04/2021
Amendement de M. Labille et Mme Six - Article 2 - Retiré
Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
Amendement n° 2 - EXTENSION DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE POUR LES JEUNES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4014
Date de dépôt : 20/04/2021
Amendement de M. Vallaud, M. Aviragnet, Mme Biémouret, Mme Vainqueur-Christophe, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans)