1522309 résultats trouvés
- Question écrite n° 43557 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 13/07/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives.
- Question écrite n° 49068 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/10/2004
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - conséquences. médecins spécialistes.
- Question écrite n° 84192 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 109554 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 07/11/2006
- handicapés - handicapés mentaux - établissements d'accueil. perspectives.
- Question écrite n° 25177 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 22/09/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - dénomination.
- Question écrite n° 47253 de M. Joël Hart
- Date de dépôt : 28/09/2004
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 101228 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 01/08/2006
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - réforme.
- Question écrite n° 104203 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sécurité routière - code de la route - infractions. ressortissants étrangers. sanctions. réglementation.
- Question écrite n° 115640 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 27399 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 27/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française. application.
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