961663 résultats trouvés
- Question écrite n° 59016 de M. Alain Cousin
- Date de dépôt : 19/03/2001
- enseignement - programmes - enseignements artistiques.
- Question écrite n° 60309 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 23/04/2001
- déchets, pollution et nuisances - air - stations-service. évaporation de carburant. lutte et prévention.
- Question écrite n° 39614 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 27/12/1999
- impôts et taxes - assiette - indemnités versées aux rapatriés.
- Question écrite n° 69963 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 03/12/2001
- impôts et taxes - politique fiscale - frais de déménagement.
- Question écrite n° 10427 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 23/02/1998
- chasse et pêche - pêche - milieux aquatiques. entretien. financement public.
- Question écrite n° 40253 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 17/01/2000
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat. maîtrise d'oeuvre.
- Question écrite n° 55250 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 11/12/2000
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - application.
- Question écrite n° 51424 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 25/09/2000
- traités et conventions - Pacte international relatif aux droits civils et politiques - protocole sur l'abolition de la peine de mort. ratification.
- Question écrite n° 59097 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 19/03/2001
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 64673 de Mme Marie-Hélène Aubert
- Date de dépôt : 30/07/2001
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme. application. professions libérales.
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