1531675 résultats trouvés
- Question écrite n° 45287 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 03/08/2004
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. utilisation.
- Question écrite n° 49822 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 26/10/2004
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 117534 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 06/02/2007
- fonction publique territoriale - oeuvres sociales - financement. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1071 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 15/01/2004
- retraites : généralités - réforme - conséquences.
- Question écrite n° 17265 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 28/04/2003
- transports par eau - transports fluviaux - développement. perspectives.
- Question écrite n° 68179 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 21/06/2005
- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. lutte et prévention.
- Question écrite n° 4685 de M. Serge Janquin
- Date de dépôt : 14/10/2002
- agroalimentaire - industrie sucrière - Béghin Say. emploi et activité.
- Question écrite n° 89312 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 21/03/2006
- transports - transport combiné - SeaFrance. emploi et activité. perspectives.
- Question écrite n° 21526 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 07/07/2003
- pharmacie et médicaments - médicaments - libre circulation. médicaments d'origine étrangère.
- Question écrite n° 58151 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/02/2005
- formation professionnelle - apprentissage - groupe de travail. rapport. conclusions.
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