Résultats de la recherche - Assemblée nationale

982841 résultats trouvés

Question écrite n° 6782 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 27/03/2018; énergie et carburants - Accès des consommateurs à leur consommation d'énergie - Accès des consommateurs à leur consommation d'énergie
Question écrite n° 6706 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 27/03/2018; agriculture - Défense de la petite apiculture - Défense de la petite apiculture
Question orale sans débat n° 255 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 27/03/2018; catastrophes naturelles - Xynthia - Réalisation des ouvrages de défense contre la mer - Xynthia - Réalisation des ouvrages de défense contre la mer
Question écrite n° 6863 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 27/03/2018; Internet - Couverture internet sur le territoire et risque de hausse des abonnements - Couverture internet sur le territoire et risque de hausse des abonnements
Question écrite n° 6898 de M. Grégory Galbadon: Date de dépôt : 27/03/2018; personnes handicapées - Troubles spécifiques du langage et des apprentissages - Troubles spécifiques du langage et des apprentissages
Question écrite n° 6830 de M. Alain David: Date de dépôt : 27/03/2018; étrangers - Détention enfants CRA - Détention enfants CRA
Question écrite n° 6757 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 27/03/2018; communes - Ressources financières communales - FNGIR - Ressources financières communales - FNGIR
Question écrite n° 6724 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 27/03/2018; animaux - Dégâts causés sur les élevages en zones de montagne par le loup - Dégâts causés sur les élevages en zones de montagne par le loup
Question écrite n° 6950 de Mme Cathy Racon-Bouzon: Date de dépôt : 27/03/2018; sports - Application de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 - Application de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017
Question orale sans débat n° 236 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 27/03/2018; justice - Réforme de la justice - Devenir des TGI - TGI de Grasse - Réforme de la justice - Devenir des TGI - TGI de Grasse