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- Question orale sans débat n° 210 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 20/03/2018
- transports ferroviaires - Aménagement ferroviaire du territoire et avenir de la ligne Grenoble-Veynes-Gap - Aménagement ferroviaire du territoire et avenir de la ligne Grenoble-Veynes-Gap
- Question écrite n° 6493 de M. Bruno Millienne
- Date de dépôt : 20/03/2018
- biodiversité - Impact du changement climatique sur la faune et la flore - Impact du changement climatique sur la faune et la flore
- Question écrite n° 6680 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 20/03/2018
- santé - Profession d'orthopédiste-orthésiste - Profession d'orthopédiste-orthésiste
- Question écrite n° 6606 de Mme Bérangère Couillard
- Date de dépôt : 20/03/2018
- maladies - Recherche et prise en charge des maladies rares - Recherche et prise en charge des maladies rares
- Question écrite n° 6574 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 20/03/2018
- impôts et taxes - Affectation des recettes supplémentaires issues de la hausse de CSG - Affectation des recettes supplémentaires issues de la hausse de CSG
- Question écrite n° 6541 de Mme Marie-Ange Magne
- Date de dépôt : 20/03/2018
- enseignement secondaire - Réforme du baccalauréat - Professeurs documentalistes - Réforme du baccalauréat - Professeurs documentalistes
- Question écrite n° 6622 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 20/03/2018
- personnes handicapées - AAH et prime de travail en milieu ordinaire - AAH et prime de travail en milieu ordinaire
- Question écrite n° 6590 de Mme Valérie Beauvais
- Date de dépôt : 20/03/2018
- impôts et taxes - TICPE - exonération - potiers - verriers - TICPE - exonération - potiers - verriers
- Question écrite n° 6657 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 20/03/2018
- professions libérales - Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - Situation - Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - Situation
- Question écrite n° 6696 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 20/03/2018
- transports ferroviaires - LGV - Nuisances - LGV - Nuisances
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