1492209 résultats trouvés
- Amendement n°79 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 11/02/2005
- Amendement de M. REISS, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles - ARTICLE 8 - Non renseigné
- Amendement n°6 - PARTIE LÉGISLATIVE DU CODE DU TOURISME - (n° 2162)
- Date de dépôt : 04/05/2005
- Amendement de Mme TANGUY, rapporteure au nom de la commission des affaires économiques - APRES L'ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°13 - LOI DE FINANCES POUR 2006 (C.M.P.) - (n° 2761)
- Date de dépôt : 20/12/2005
- Amendement de le Gouvernement - ARTICLE 52 - Non renseigné
- Amendement n°47 - CRÉATION D'UN ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS - (n° 3009)
- Date de dépôt : 12/06/2006
- Amendement de MM. Préel, Jardé et Leteurtre - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°17 - DROIT COMMUNAUTAIRE DE L'ASSURANCE - (n° 2119)
- Date de dépôt : 30/03/2005
- Amendement de M. AUBERGER - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
- Amendement n°268 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
- Date de dépôt : 11/12/2006
- Amendement de M. Santini - Article 4 - Non soutenu
- Amendement n°4 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 21/09/2005
- Amendement de M. Roubaud - ARTICLE 37 - Non renseigné
- Amendement n°277 - LOI ORGANIQUE STATUT DE L'OUTRE-MER - (n° 3404)
- Date de dépôt : 19/01/2007
- Amendement de M. Quentin, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 10 - Adopté
- Amendement n°784 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES - (n° 2276)
- Date de dépôt : 09/05/2006
- Amendement de M. Kert - ARTICLE 37 - Non renseigné
- Amendement n°114 - ÉGALITÉ DES CHANCES - (n° 2787)
- Date de dépôt : 31/01/2006
- Amendement de Mme Billard, MM. Yves Cochet et Mamère - APRÈS L'ARTICLE 3 - Non renseigné
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats