1506466 résultats trouvés
- Question écrite n° 66425 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 24/09/2001
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - torture. lutte et prévention. attitude de la France.
- Question écrite n° 9838 de M. André Borel
- Date de dépôt : 09/02/1998
- emploi - chômeurs - frais de recherche d'emploi. transports.
- Question écrite n° 70620 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 17/12/2001
- défense - réservistes - perspectives.
- Question écrite n° 67363 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 15/10/2001
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - SEGPA. durée du travail.
- Question écrite n° 74096 de M. Alain Clary
- Date de dépôt : 11/03/2002
- police - police municipale - timbres-amendes. gestion informatique. perspectives.
- Question écrite n° 66967 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 08/10/2001
- TVA - taux - chocolat. confiserie.
- Question écrite n° 6335 de M. Kofi Yamgnane
- Date de dépôt : 17/11/1997
- politique extérieure - enfants - travail. lutte et prévention.
- Question écrite n° 66658 de M. Christian Martin
- Date de dépôt : 01/10/2001
- taxes parafiscales - taxe sur les spectacles - champ d'application.
- Question orale sans débat n° 1741 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 18/02/2002
- transports ferroviaires - ligne Paris Orléans Limoges Toulouse - modernisation.
- Question écrite n° 8688 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 12/01/1998
- enseignement : personnel - médecine de prévention - développement.
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