959031 résultats trouvés
- Question écrite n° 89509 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/03/2006
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - simplification et lisibilité.
- Question écrite n° 61606 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/03/2005
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 20992 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 30/06/2003
- taxes parafiscales - suppression - conséquences. ADAR.
- Question écrite n° 121462 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/04/2007
- politique extérieure - Afrique - jeunes élites. relations bilatérales. développement.
- Question écrite n° 77119 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 01/11/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 65514 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/05/2005
- consommation - étiquetage informatif - produits alimentaires. composition.
- Question écrite n° 5803 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 04/11/2002
- établissements de santé - hôpitaux - effectifs de personnel. centre hospitalier spécialisé du Rouvray. Seine-Maritime.
- Question écrite n° 77096 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 01/11/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - plafonnement. investissements immobiliers. conséquences.
- Question écrite n° 44803 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 27/07/2004
- postes - La Poste - missions de service public. respect.
- Question écrite n° 57690 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 15/02/2005
- travail - droit du travail - groupements d'employeurs. réglementation.
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