973376 résultats trouvés
- Question écrite n° 120738 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/03/2007
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - établissements scolaires français. rénovation. perspectives.
- Question écrite n° 11863 de M. Jack Lang
- Date de dépôt : 10/02/2003
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - remboursement. conséquences.
- Question écrite n° 19039 de M. Christian Cabal
- Date de dépôt : 14/09/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 44660 de M. Charles Miossec
- Date de dépôt : 10/04/2000
- moyens de paiement - cartes bancaires - utilisation. sécurité.
- Question écrite n° 27013 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 15/03/1999
- retraites : régime agricole - montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 8129 de M. Hubert Grimault
- Date de dépôt : 22/12/1997
- TVA - taux - produits médicaux utilisés par les stomisés.
- Question écrite n° 9891 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 09/02/1998
- enseignement : personnel - enseignants - congé de fin d'activité. rémunérations.
- Question écrite n° 13723 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 04/05/1998
- collectivités territoriales - personnel - contrats emploi consolidé. contrats emploi solidarité. congés de maladie. indemnisation.
- Question écrite n° 69417 de M. François Loos
- Date de dépôt : 26/11/2001
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 71866 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 21/01/2002
- droits de l'homme et libertés publiques - défense - discriminations fondées sur l'état de santé. interdiction.
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