964867 résultats trouvés
- Question écrite n° 38128 de M. Jean Briane
- Date de dépôt : 29/11/1999
- pharmacie et médicaments - officines - création. zones rurales.
- Question écrite n° 11622 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 16/03/1998
- relations internationales - commerce international - AMI. négociations.
- Question écrite n° 17486 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 27/07/1998
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 7803 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 15/12/1997
- sports - installations sportives - perspectives. Paris XVe arrondissement.
- Question écrite n° 74754 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 01/04/2002
- personnes âgées - dépendance - prise en charge. perspectives.
- Question écrite n° 10560 de M. Jean-Yves Gateaud
- Date de dépôt : 23/02/1998
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. retraités des régimes autonomes et spéciaux.
- Question écrite n° 22694 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 14/12/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : services extérieurs - direction. nominations. femmes. statistiques.
- Question écrite n° 60162 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 16/04/2001
- agroalimentaire - miel - politiques communautaires. attitude de la France.
- Question écrite n° 27882 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 05/04/1999
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - montant.
- Question écrite n° 22286 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 07/12/1998
- professions de santé - gynécologues-obstétriciens - effectifs de la profession.
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