1515054 résultats trouvés
- Question écrite n° 121124 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- agriculture - remembrement - réglementation.
- Question écrite n° 4422 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/10/2002
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. bières fortes.
- Question écrite n° 40742 de M. Jean-Marie Geveaux
- Date de dépôt : 01/06/2004
- sécurité sociale - cotisations - recouvrement. travailleurs indépendants.
- Question écrite n° 63673 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- élections et référendums - listes électorales - ressortissants de l'Union européenne. inscription. statistiques.
- Question écrite n° 4306 de M. David Habib
- Date de dépôt : 14/10/2002
- emploi - emplois jeunes - perspectives.
- Question écrite n° 89337 de M. Bertho Audifax
- Date de dépôt : 21/03/2006
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 1384 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 05/08/2002
- armes - détention - réglementation.
- Question écrite n° 100642 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 25/07/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 1418 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 05/08/2002
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application.
- Question écrite n° 97944 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/06/2006
- Union européenne - élargissement - Turquie. attitude de la France.
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