Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2166 de Mme Gisèle Biémouret: Date de dépôt : 17/10/2017; transports urbains - Prime VAE vélo électrique - Prime VAE vélo électrique
Question écrite n° 2133 de M. Guillaume Peltier: Date de dépôt : 17/10/2017; religions et cultes - Décisions contradictoires sur l'installation de crèches dans les collectivités - Décisions contradictoires sur l'installation de crèches dans les collectivités
Question écrite n° 1974 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 17/10/2017; collectivités territoriales - Mécénat - Mécénat
Question écrite n° 2025 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 17/10/2017; établissements de santé - Alerte sur fermeture du site de Mardor (commune de Couches) - Alerte sur fermeture du site de Mardor (commune de Couches)
Question écrite n° 1990 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 17/10/2017; emploi et activité - Contrats aidés - Crèches associatives - Contrats aidés - Crèches associatives
Question écrite n° 2108 de M. Jean François Mbaye: Date de dépôt : 17/10/2017; pharmacie et médicaments - Évaluation des produits de santé - Évaluation des produits de santé
Question écrite n° 1949 de M. Adrien Taquet: Date de dépôt : 17/10/2017; aménagement du territoire - Devenir des lignes 15 ouest et 17 du Grand Paris Express - Devenir des lignes 15 ouest et 17 du Grand Paris Express
Question écrite n° 2076 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 17/10/2017; maladies - Dépistage du cancer de la prostate - Dépistage du cancer de la prostate
Question écrite n° 2043 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 17/10/2017; impôt sur le revenu - Dématérialisation de la déclaration et du paiement de l'impôt sur le revenu - Dématérialisation de la déclaration et du paiement de l'impôt sur le revenu
Question écrite n° 2124 de M. Olivier Dassault: Date de dépôt : 17/10/2017; professions de santé - Psychomotricien - Diplôme en Belgique - Psychomotricien - Diplôme en Belgique