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- Question écrite n° 8166 de M. Julien Borowczyk
- Date de dépôt : 08/05/2018
- formation professionnelle et apprentissage - Place des centres sociaux - Place des centres sociaux
- Question orale sans débat n° 318 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 08/05/2018
- établissements de santé - Avenir du centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude - Avenir du centre hospitalier Louis Jaillon de Saint-Claude
- Question écrite n° 8214 de Mme Valéria Faure-Muntian
- Date de dépôt : 08/05/2018
- sécurité des biens et des personnes - Prise en charge de la protection sociale des sapeurs-pompiers par les SDIS - Prise en charge de la protection sociale des sapeurs-pompiers par les SDIS
- Question écrite n° 8182 de Mme Catherine Osson
- Date de dépôt : 08/05/2018
- police - Police de sécurité du quotidien (PSQ) - Effectifs de police à Roubaix - Police de sécurité du quotidien (PSQ) - Effectifs de police à Roubaix
- Question écrite n° 8106 de M. Sébastien Jumel
- Date de dépôt : 08/05/2018
- agriculture - Intégration au corps électoral des cotisants solidaires - Intégration au corps électoral des cotisants solidaires
- Question orale sans débat n° 301 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 08/05/2018
- enseignement - Recrudescence de la violence aux abords et au sein des établissements scolaires - Recrudescence de la violence aux abords et au sein des établissements scolaires
- Question écrite n° 8230 de Mme Laurianne Rossi
- Date de dépôt : 08/05/2018
- traités et conventions - Situation fiscale des Américains accidentels - Situation fiscale des Américains accidentels
- Question écrite n° 8157 de M. Sébastien Nadot
- Date de dépôt : 08/05/2018
- étrangers - Récepissé de demande de titre de séjour pour raison de santé - Récepissé de demande de titre de séjour pour raison de santé
- Question écrite n° 8163 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/05/2018
- formation professionnelle et apprentissage - Conséquence néfaste de la refonte d'un CAP dans domaine hôtellerie restauration - Conséquence néfaste de la refonte d'un CAP dans domaine hôtellerie restauration
- Question écrite n° 8198 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 08/05/2018
- professions de santé - Revalorisation statutaire des orthophonistes - Revalorisation statutaire des orthophonistes
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