Résultats de la recherche - Assemblée nationale

980226 résultats trouvés

Question écrite n° 5924 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 27/02/2018; maladies - Traitement du cancer de la prostate - Traitement du cancer de la prostate
Question écrite n° 5959 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 27/02/2018; politique sociale - Planning famillial - Planning famillial
Question écrite n° 5894 de M. Alain Perea: Date de dépôt : 27/02/2018; impôts locaux - Exonération de taxe foncière sur les propriétés non-bâties en site Natura 2000 - Exonération de taxe foncière sur les propriétés non-bâties en site Natura 2000
Question écrite n° 5818 de Mme Laurianne Rossi: Date de dépôt : 27/02/2018; chasse et pêche - Taille légale de la capture en mer - Taille légale de la capture en mer
Question écrite n° 5975 de M. Thierry Solère: Date de dépôt : 27/02/2018; professions de santé - Revalorisation du statut des médecins généralistes - Revalorisation du statut des médecins généralistes
Question écrite n° 5942 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 27/02/2018; personnes handicapées - Formation des enseignants concernant les enfants souffrant de troubles « dys » - Formation des enseignants concernant les enfants souffrant de troubles « dys »
Question écrite n° 5869 de Mme Pascale Fontenel-Personne: Date de dépôt : 27/02/2018; établissements de santé - Les EHPAD - Les EHPAD
Question écrite n° 5801 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 27/02/2018; alcools et boissons alcoolisées - Consommation d'alcool - Consommation d'alcool
Question écrite n° 5836 de M. Raphaël Schellenberger: Date de dépôt : 27/02/2018; eau et assainissement - Assainissement non collectif (ANC) - Budget Agences de l'eau - Assainissement non collectif (ANC) - Budget Agences de l'eau
Question écrite n° 5991 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 27/02/2018; sécurité routière - Baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h - Baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h