Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1524948 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 3988 de Mme Alice Thourot
Date de dépôt : 05/05/2021
agriculture - Aides aux agriculteurs de la Drôme - Aides aux agriculteurs de la Drôme
Question au Gouvernement n° 3979 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 05/05/2021
sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines dans la Drôme - Violences urbaines dans la Drôme
Question au Gouvernement n° 3995 de Mme Isabelle Santiago
Date de dépôt : 05/05/2021
santé - Situation de la pédopsychiatrie - Situation de la pédopsychiatrie
Question au Gouvernement n° 3976 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 05/05/2021
pharmacie et médicaments - Prix des vaccins - Prix des vaccins
Question au Gouvernement n° 3992 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 05/05/2021
outre-mer - Lutte contre la Dengue et le covid-19 à la Réunion - Lutte contre la Dengue et le covid-19 à la Réunion
Question au Gouvernement n° 3985 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 05/05/2021
chômage - Réforme de l'assurance chômage - Réforme de l'assurance chômage
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Action de l’État à l’égard des plus précaires durant la crise sanitaire
  2. 2. Situation des entreprises touchées par la crise de la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/05/2021
  1. Examen des articles du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire (n° 4105) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
  2. Création d'une mission flash sur la capacité des associations à agir en justice ;
  3. Création d'une mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/05/2021
  1. audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4105) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
  2. création d'une mission flash sur l'application de l'article 122-1 du code pénal ;
  3. nomination de rapporteurs sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104) ;
  4. nomination de rapporteurs d'application :
  5. sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4105) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
  6. sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
  7. sur le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
  8. sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers (n° 3162) (M. Fabien Matras, rapporteur) ;
  9. sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104).
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104)