1517666 résultats trouvés
- Question écrite n° 45792 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/08/2004
- tourisme et loisirs - discothèques - tapage nocturne. réglementation.
- Question orale sans débat n° 635 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 24/02/2004
- enseignement secondaire - collèges - dotation horaire. Le Havre.
- Question écrite n° 104455 de M. Georges Tron
- Date de dépôt : 19/09/2006
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. compensation. personnes non imposables.
- Question écrite n° 104871 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/09/2006
- ministères et secrétariats d'État - personnel - recrutement. critères physiques.
- Question écrite n° 26446 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 13/10/2003
- gens du voyage - enfants - scolarisation. réglementation.
- Question écrite n° 63757 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 26/04/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 68480 de M. Henri Houdouin
- Date de dépôt : 28/06/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - directive européenne. transposition. conséquences.
- Question écrite n° 109314 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/11/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 7836 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 02/12/2002
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question au Gouvernement n° 2743 de M. Pierre Cohen
- Date de dépôt : 17/05/2006
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
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