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- Question écrite n° 38379 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 27/04/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. bâtiment et travaux publics.
- Question écrite n° 80365 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/12/2005
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 90760 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 04/04/2006
- finances publiques - dette publique - perspectives.
- Question écrite n° 4974 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 21/10/2002
- professions de santé - pédiatres - effectifs de la profession.
- Question écrite n° 69324 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 05/07/2005
- sports - aviation légère - redevances. montant.
- Question écrite n° 74627 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 04/10/2005
- impôt sur le revenu - prime pour l'emploi - revalorisation. perspectives.
- Question écrite n° 18578 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 19/05/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 61423 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 29/03/2005
- énergie et carburants - énergies renouvelables - statistiques. politiques communautaires.
- Question écrite n° 34913 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 02/03/2004
- sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 41340 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/06/2004
- matières premières - acier - prix. conséquences. métallurgie.
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