1514962 résultats trouvés
- Question écrite n° 50135 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/11/2004
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. fonds de soutien à l'expression radiophonique.
- Question écrite n° 31187 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 22/12/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 3954 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 07/10/2002
- fonction publique hospitalière - techniciens de laboratoire - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 67207 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 14/06/2005
- logement - OPHLM - statut. réforme. conséquences. personnel.
- Question écrite n° 54617 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 28/12/2004
- recherche - politique de la recherche - perspectives. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 100678 de M. François Guillaume
- Date de dépôt : 25/07/2006
- police - personnel - carrière. réforme. application.
- Question écrite n° 117947 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 06/02/2007
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examen. effectifs d'inspecteurs. examen. répartition des places.
- Question écrite n° 12675 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 24/02/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 90864 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 04/04/2006
- gens du voyage - stationnement - dégradations. collectivités territoriales. indemnisation.
- Question écrite n° 63833 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 26/04/2005
- transports par eau - canal Seine Nord - aménagement. perspectives.
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