1492827 résultats trouvés
- Question écrite n° 6729 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 18/11/2002
- patrimoine culturel - église Saint-Germain-des-Prés - restauration.
- Question écrite n° 110014 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 14/11/2006
- entreprises - PME - développement. perspectives.
- Question écrite n° 110227 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 14/11/2006
- politique extérieure - Liban - situation politique. attitude de la France.
- Question écrite n° 22599 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 21/07/2003
- étrangers - FASILD - financement.
- Question écrite n° 106188 de M. Jean-Louis Idiart
- Date de dépôt : 10/10/2006
- télécommunications - téléphone - dysfonctionnements. Haute-Garonne.
- Question écrite n° 40319 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 01/06/2004
- télécommunications - téléphone - portables. envoi de textes. tarifs.
- Question écrite n° 79067 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 29/11/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 105720 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
- Question écrite n° 90310 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 28/03/2006
- commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. contrats d'avenir. bilan.
- Question écrite n° 103574 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/09/2006
- entreprises - PME - aides de l'État.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats