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- Question écrite n° 84376 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/01/2006
- grandes écoles - école nationale supérieure des techniques avancées - diplômés. statistiques.
- Question écrite n° 33694 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 17/02/2004
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - Indochine.
- Question écrite n° 117530 de Mme Anne-Marie Comparini
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- drogue - lutte et prévention - rave-parties.
- Question écrite n° 34197 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 24/02/2004
- TVA - taux - produits de confort. incontinence.
- Question écrite n° 3712 de M. Christian Estrosi
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- Question écrite n° 114266 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 15950 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 07/04/2003
- sociétés - filiales - stratégies financières. conséquences.
- Question écrite n° 22274 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/07/2003
- politique extérieure - Cuba - droits de l'homme.
- Question écrite n° 20914 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 30/06/2003
- enfants - protection - disparitions. service d'aide et d'écoute téléphonique. mise en place.
- Question écrite n° 25586 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 29/09/2003
- étrangers - demandeurs d'asile - prise en charge.
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