1531679 résultats trouvés
- Question écrite n° 53154 de M. Pierre Amouroux
- Date de dépôt : 07/12/2004
- organisations internationales - ONU - conseil de sécurité. composition.
- Question écrite n° 8288 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 09/12/2002
- ministères et secrétariats d'État - économie : personnel - frais de transport. remboursement.
- Question écrite n° 108316 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 31/10/2006
- professions sociales - assistants familiaux et assistants maternels - loi n° 2005-706 du 27 juin 2005. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 31966 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 20/01/2004
- Union européenne - Constitution européenne - perspectives.
- Question écrite n° 107845 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 24/10/2006
- plus-values : imposition - exonération - transmission d'entreprises. contrat de location-gérance. réglementation.
- Question écrite n° 109216 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 07/11/2006
- étrangers - immigration clandestine - commission d'enquête du Sénat. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 102093 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 08/08/2006
- entreprises - transports routiers - délais de paiement. réglementation.
- Question écrite n° 32647 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 27/01/2004
- défense - armement - porte-avions nucléaire. construction. perspectives.
- Question écrite n° 7187 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 25/11/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - revalorisation.
- Question écrite n° 69858 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/07/2005
- industrie - politique industrielle - rapport. conclusions.
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