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- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/01/2018
- Présentation du rapport d'information de M. Thierry Michels et examen de la proposition de résolution européenne sur la transition énergétique dans l'Union européenne ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 25 janvier 2018
- Date de séance : 25/01/2018
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
- Date de réunion : 25/01/2018
- Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Vautard, chercheur au Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE), de M. Bernard Legras, directeur de recherche, Laboratoire de météorologie dynamique à l'École normale supérieure, et de Mme Ludivine Oruba, maître de conférences à l'Université Pierre et Marie Curie (P6) au Laboratoire atmosphères, milieux et observations spatiales (LATMOS).
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/01/2018
- De 9 heures à 12 heures 45 :
- - restitution des conclusions des 14 ateliers des États généraux de l'alimentation (EGA).
- N° 592 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des données personnelles (n°490).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Société : protection des données personnelles)
- N° 596 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne
- Date de dépôt : 25/01/2018
- Voir le dossier (Union européenne : la transition énergétique)
- Question au Gouvernement n° 509 de Mme Valérie Gomez-Bassac
- Date de dépôt : 25/01/2018
- enseignement supérieur - plateforme Parcoursup - plateforme Parcoursup
- Question au Gouvernement n° 515 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 25/01/2018
- agriculture - politique agricole - politique agricole
- Question au Gouvernement n° 506 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 25/01/2018
- lieux de privation de liberté - grève du personnel pénitentiaire - grève du personnel pénitentiaire
- Question au Gouvernement n° 503 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 25/01/2018
- sécurité des biens et des personnes - lutte contre la radicalisation - lutte contre la radicalisation
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