980812 résultats trouvés
- Question écrite n° 6580 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 20/03/2018
- impôts et taxes - Contribution à l'audiovisuel public - Contribution à l'audiovisuel public
- Question écrite n° 6504 de Mme Laurence Trastour-Isnart
- Date de dépôt : 20/03/2018
- défense - Militaires décédés lors d'une mission de préparation opérationnelle - Militaires décédés lors d'une mission de préparation opérationnelle
- Question orale sans débat n° 224 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 20/03/2018
- enseignement - Écoles de la deuxième chance et réinsertion des jeunes sans qualification - Écoles de la deuxième chance et réinsertion des jeunes sans qualification
- Question écrite n° 6539 de M. Christophe Jerretie
- Date de dépôt : 20/03/2018
- enseignement secondaire - Place des sciences économiques et sociales au lycée - Place des sciences économiques et sociales au lycée
- Question écrite n° 6474 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 20/03/2018
- agriculture - Importation de produits agricoles - Importation de produits agricoles
- Question écrite n° 6661 de M. Jacques Cattin
- Date de dépôt : 20/03/2018
- publicité - Révision de l'interdiction des signalétiques par pré-enseigne - Révision de l'interdiction des signalétiques par pré-enseigne
- N° 773 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Nicolas Dupont-Aignan tendant à permettre d'abroger ou de suspendre dans les collectivités de la Guyane et de Mayotte, l'application du droit du sol pour l'obtention de la nationalité
- Date de dépôt : 19/03/2018
- Voir le dossier (Abrogation ou suspension en Guyane et à Mayotte de l'application du droit du sol)
- N° 772 - Proposition de loi organique de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations
- Date de dépôt : 16/03/2018
- Voir le dossier (Lutte contre la manipulation des informations)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
- Date de réunion : 15/03/2018
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Lioliakis et de M. Laurent Dumarest, partners au bureau de Paris d'A.T. Kearney.
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Date de réunion : 15/03/2018
- Audition de M. Daniel Verwaerde administrateur général par intérim du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
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