Résultats de la recherche

969063 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 16/11/2017
N° 385 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2017: Date de dépôt : 16/11/2017; Voir le dossier (Pouvoirs publics : activité de l'APCE au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2017)
Question au Gouvernement n° 303 de Mme Brigitte Liso: Date de dépôt : 16/11/2017; gens du voyage - situation des gens du voyage - situation des gens du voyage
Question au Gouvernement n° 299 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 16/11/2017; pollution - pollution de l'Isère par le Groupe Lactalis - pollution de l'Isère par le Groupe Lactalis
Question au Gouvernement n° 296 de M. Gilbert Collard: Date de dépôt : 16/11/2017; religions et cultes - prières de rue - prières de rue
Question au Gouvernement n° 300 de M. André Villiers: Date de dépôt : 16/11/2017; établissements de santé - conséquences du projet régional de santé dans l'Yonne - conséquences du projet régional de santé dans l'Yonne
Question au Gouvernement n° 293 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 16/11/2017; culture - politique culturelle - politique culturelle
Question au Gouvernement n° 304 de M. Christophe Lejeune: Date de dépôt : 16/11/2017; défense - conditions de vie des militaires et de leurs familles - conditions de vie des militaires et de leurs familles
Question au Gouvernement n° 290 de Mme Célia de Lavergne: Date de dépôt : 16/11/2017; énergie et carburants - situation d'EDF - situation d'EDF
Question au Gouvernement n° 301 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 16/11/2017; environnement - négociations climatiques internationales - négociations climatiques internationales