Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6493 de M. Bruno Millienne: Date de dépôt : 20/03/2018; biodiversité - Impact du changement climatique sur la faune et la flore - Impact du changement climatique sur la faune et la flore
Question écrite n° 6680 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 20/03/2018; santé - Profession d'orthopédiste-orthésiste - Profession d'orthopédiste-orthésiste
Question écrite n° 6606 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 20/03/2018; maladies - Recherche et prise en charge des maladies rares - Recherche et prise en charge des maladies rares
Question écrite n° 6574 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 20/03/2018; impôts et taxes - Affectation des recettes supplémentaires issues de la hausse de CSG - Affectation des recettes supplémentaires issues de la hausse de CSG
Question écrite n° 6541 de Mme Marie-Ange Magne: Date de dépôt : 20/03/2018; enseignement secondaire - Réforme du baccalauréat - Professeurs documentalistes - Réforme du baccalauréat - Professeurs documentalistes
Question écrite n° 6622 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 20/03/2018; personnes handicapées - AAH et prime de travail en milieu ordinaire - AAH et prime de travail en milieu ordinaire
Question écrite n° 6590 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 20/03/2018; impôts et taxes - TICPE - exonération - potiers - verriers - TICPE - exonération - potiers - verriers
Question écrite n° 6657 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 20/03/2018; professions libérales - Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - Situation - Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse - Situation
Question écrite n° 6696 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 20/03/2018; transports ferroviaires - LGV - Nuisances - LGV - Nuisances
Question écrite n° 6520 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 20/03/2018; énergie et carburants - Gestion des barrages hydrauliques - Gestion des barrages hydrauliques