1518246 résultats trouvés
- Question écrite n° 14252 de M. Jacques Brunhes
- Date de dépôt : 17/03/2003
- enseignement secondaire - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 93036 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 25/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 25485 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 29/09/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - pensions - décristallisation. Union française. application.
- Question écrite n° 21937 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 14/07/2003
- politique extérieure - Cuba - droits de l'homme.
- Question écrite n° 92588 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 18/04/2006
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 22527 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 21/07/2003
- environnement - conservatoires régionaux d'espaces naturels - aides de l'État.
- Question écrite n° 61521 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/03/2005
- justice - tribunaux de grande instance - contentieux. procédure.
- Question écrite n° 17877 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 12/05/2003
- communes - maires - pouvoirs. biens immobiliers. compromis d'achat ou de vente.
- Question écrite n° 115807 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/01/2007
- politique extérieure - Zimbabwe - aide humanitaire.
- Question écrite n° 67593 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 21/06/2005
- syndicats - fonctionnement - financement. perspectives.
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