1527671 résultats trouvés
- Question écrite n° 17927 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 12/05/2003
- associations - financement - collectivités territoriales. contrôle.
- Question écrite n° 28579 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 17/11/2003
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - CMU. plafond de ressources.
- Question écrite n° 9695 de M. François Calvet
- Date de dépôt : 23/12/2002
- économie sociale - mutuelles - opérations d'assurances. agrément administratif. simplification.
- Question écrite n° 84786 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 31/01/2006
- emploi - contrats d'accompagnement dans l'emploi - mise en oeuvre. perspectives.
- Question écrite n° 109344 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 07/11/2006
- sports - compétitions - violences à l'encontre des arbitres. lutte et prévention.
- Question écrite n° 53655 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 21/12/2004
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - immeubles destinés à l'épuration des eaux industrielles. amortissement. réglementation.
- Question écrite n° 93214 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/05/2006
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. Pays-Bas.
- Question écrite n° 84458 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - politique de la santé - loi n° 2004-806 du 9 août 2004. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 116387 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 23/01/2007
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - projets éducatifs. expression artistique. développement.
- Question écrite n° 96803 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 13/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - air - effet de serre. lutte et prévention.
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