973108 résultats trouvés
- Question écrite n° 2899 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/09/1997
- personnes âgées - dépendance - prestation spécifique.
- Question écrite n° 60774 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/05/2001
- défense - écoles - lycées militaires. conditions d'accès.
- Question écrite n° 51920 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 09/10/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - Alsace-Moselle - réfractaires à l'annexion de fait. revendications.
- Question écrite n° 61667 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 04/06/2001
- propriété - droit de propriété - propriétaires ruraux. protection.
- Question écrite n° 51116 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/09/2000
- urbanisme - permis de construire - abords de monuments historiques. réglementation.
- Question écrite n° 44350 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 03/04/2000
- enseignement secondaire - baccalauréat - épreuves. jurys. fonctionnement.
- Question écrite n° 2114 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/08/1997
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - armée. représentation dans certains organismes.
- Question orale sans débat n° 583 de Mme Yvette Benayoun-Nakache
- Date de dépôt : 25/01/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement technique et professionnel.
- Question au Gouvernement n° 2205 de M. Marcel Rogemont
- Date de dépôt : 15/06/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : budget - crédits. établissements de spectacle.
- Question au Gouvernement n° 600 de M. Arnaud Lepercq
- Date de dépôt : 07/05/1998
- agriculture - politique agricole - projet de loi d'orientation.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats