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Question écrite n° 40558 de M. Pierre Lang
Date de dépôt : 01/06/2004
enseignement secondaire - orientation scolaire et professionnelle - élèves de cinquième.
Question écrite n° 86066 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 14/02/2006
État - organisation - organismes d'évaluation. multiplicité.
Question écrite n° 30477 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 15/12/2003
Union européenne - élargissement - cohésion européenne. maintien.
Question écrite n° 16582 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 14/04/2003
enseignement supérieur - universités - perspectives. Tarbes.
Question écrite n° 45006 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 03/08/2004
Parlement - questions écrites - réponses. délais.
Question écrite n° 77769 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 08/11/2005
aménagement du territoire - politique de la ville - contrats de ville. rapport. conclusions.
Question écrite n° 54635 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 28/12/2004
personnes âgées - établissements d'accueil - résidences services. réglementation.
Question écrite n° 12045 de M. Jean-Louis Idiart
Date de dépôt : 17/02/2003
fonctionnaires et agents publics - cessation progressive d'activité - conditions d'attribution.
Question écrite n° 62882 de M. Yvan Lachaud
Date de dépôt : 12/04/2005
enseignement - fonctionnement - conseillers d'orientation psychologues. effectifs de personnel. statut.
Question écrite n° 70968 de M. André Schneider
Date de dépôt : 26/07/2005
santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.