1505916 résultats trouvés
- Question écrite n° 46128 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 15/05/2000
- prestations familiales - conditions d'attribution - perspectives.
- Question écrite n° 21052 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 02/11/1998
- Etat - météorologie - Météo-France. maintien. îles de l'océan Indien.
- Question écrite n° 31377 de M. René Leroux
- Date de dépôt : 14/06/1999
- logement : aides et prêts - allocations de logement - calcul.
- Question écrite n° 2690 de M. Maurice Janetti
- Date de dépôt : 08/09/1997
- secteur public - privatisations - groupe CISI. conséquences. site de Cadarache.
- Question écrite n° 7710 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 15/12/1997
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 21215 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 09/11/1998
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 15272 de Mme Claudine Ledoux
- Date de dépôt : 08/06/1998
- justice - magistrats - statut. réforme.
- Question écrite n° 12166 de M. Jean-Pierre Michel
- Date de dépôt : 23/03/1998
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 57911 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 12/02/2001
- taxis - certificat de capacité - examens. organisation.
- Question écrite n° 67483 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 15/10/2001
- organisations internationales - UNESCO - biens culturels et naturels. inscription au patrimoine mondial.
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