994249 résultats trouvés
- Question écrite n° 29071 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud
- Date de dépôt : 24/11/2003
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 79920 de M. Camille de Rocca Serra
- Date de dépôt : 06/12/2005
- professions de santé - anesthésistes - revendications.
- Question écrite n° 106957 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/10/2006
- logement - politique du logement - personnes défavorisées. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 93221 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 02/05/2006
- agriculture - ICHN - conditions d'attribution. zones de marais.
- Question écrite n° 39731 de Mme Corinne Marchal -Tarnus
- Date de dépôt : 18/05/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 20480 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 23/06/2003
- voirie - autoroutes - sociétés concessionnaires. statut. perspectives.
- Question écrite n° 38339 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/04/2004
- sports - football - intermédiaires sportifs. statut.
- Question écrite n° 2434 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 09/09/2002
- assurances - assurance responsabilité civile médicale - établissements et professions de santé.
- Question écrite n° 103193 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 05/09/2006
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 96462 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 06/06/2006
- patrimoine culturel - protection - chantiers de jeunes. financement.
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