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Question écrite n° 3202 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 28/11/2017
assurance maladie maternité - Parodontologie - Parodontologie
Question écrite n° 3237 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 28/11/2017
égalité des sexes et parité - Mise en œuvre de la politique des droits des femmes - Mise en œuvre de la politique des droits des femmes
Question écrite n° 3253 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 28/11/2017
enseignement secondaire - Réforme du baccalauréat - Réforme du baccalauréat
Question écrite n° 3288 de Mme Muriel Ressiguier
Date de dépôt : 28/11/2017
laïcité - Veiller au respect de la loi 1905 - Veiller au respect de la loi 1905
Question écrite n° 3220 de Mme Catherine Osson
Date de dépôt : 28/11/2017
consommation - Évolution du cadre législatif relatif à l'économie collaborative - Évolution du cadre législatif relatif à l'économie collaborative
Question écrite n° 3369 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 28/11/2017
sports - Démocratisation de la pratique physique et sportive régulière en France - Démocratisation de la pratique physique et sportive régulière en France
Question écrite n° 3301 de Mme Yolaine de Courson
Date de dépôt : 28/11/2017
matières premières - Harmonisation des règles relatives à l'achat des métaux - Harmonisation des règles relatives à l'achat des métaux
Question écrite n° 3336 de M. Laurent Furst
Date de dépôt : 28/11/2017
professions de santé - Orthophonistes - pratique en milieu hospitalier - Orthophonistes - pratique en milieu hospitalier
Question écrite n° 3198 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 28/11/2017
arts et spectacles - Droits d'auteur SACEM - Droits d'auteur SACEM
Question écrite n° 3352 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 28/11/2017
retraites : généralités - Versement des retraites - Versement des retraites