971378 résultats trouvés
- Question écrite n° 66204 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 24/09/2001
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - police. gendarmerie. effectifs de personnel. Ain.
- Question écrite n° 10447 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 23/02/1998
- étrangers - polonais - immigration ancienne. statut.
- Question écrite n° 21604 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 16/11/1998
- famille - politique familiale - droit de la famille. réforme. associations. consultation.
- Question écrite n° 55453 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 18/12/2000
- enseignement maternel et primaire : personnel - enseignants - remplacement. Isère.
- Question écrite n° 45058 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 17/04/2000
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - lutte et prévention.
- Question écrite n° 47007 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 29/05/2000
- enfants - protection - formes actuelles d'esclavage. politiques communautaires.
- Question écrite n° 63571 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 09/07/2001
- enseignement maternel et primaire : personnel - enseignants - remplacement.
- Question écrite n° 63271 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 02/07/2001
- élevage - PAC - porcs. élevage intensif. réglementation.
- Question écrite n° 39382 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 27/12/1999
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - montant. HLM.
- Question écrite n° 47067 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 29/05/2000
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - situation politique.
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