985436 résultats trouvés
- Question écrite n° 64237 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 03/05/2005
- justice - fonctionnement - procès d'Outreau. groupe de travail. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 26985 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 27/10/2003
- sports - athlétisme - fédérations. nouveaux licenciés. statistiques.
- Question écrite n° 38562 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 04/05/2004
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - gynécologues. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 19953 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 09/06/2003
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 104610 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - agressions. recrudescence.
- Question écrite n° 18131 de M. David Habib
- Date de dépôt : 12/05/2003
- sports - équitation - fédération. revendications.
- Question écrite n° 11631 de M. Jean-Michel Boucheron
- Date de dépôt : 10/02/2003
- emploi - chèque emploi service - associations.
- Question écrite n° 82188 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/12/2005
- défense - armée - officiers réservistes. revendications.
- Question au Gouvernement n° 2437 de Mme Marylise Lebranchu
- Date de dépôt : 19/01/2006
- transports par eau - ports - accès au marché des services portuaires. politiques communautaires.
- Question écrite n° 3810 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 30/09/2002
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - capacités d'accueil. création. bilan.
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