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- Question écrite n° 8174 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 08/05/2018
- maladies - Discrimination à l'égard des diabétiques, remboursement des capteurs de glycémie - Discrimination à l'égard des diabétiques, remboursement des capteurs de glycémie
- Question écrite n° 8141 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 08/05/2018
- enfants - Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel » - Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel »
- Question orale sans débat n° 328 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 08/05/2018
- enseignement privé - Financement des écoles maternelles privées sous contrat - Financement des écoles maternelles privées sous contrat
- Question écrite n° 8222 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 08/05/2018
- sports - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
- Question écrite n° 8192 de M. Laurent Garcia
- Date de dépôt : 08/05/2018
- professions de santé - Mise en œuvre effective en France de la pratique avancée infirmière - Mise en œuvre effective en France de la pratique avancée infirmière
- Question écrite n° 8116 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 08/05/2018
- assurance maladie maternité - Évolution des négociations en cours avec la filière des opticiens de santé - Évolution des négociations en cours avec la filière des opticiens de santé
- Question orale sans débat n° 309 de Mme Nathalie Sarles
- Date de dépôt : 08/05/2018
- justice - Organisation territoriale des contentieux de la sécurité sociale dans la Loire - Organisation territoriale des contentieux de la sécurité sociale dans la Loire
- Question écrite n° 8203 de M. Philippe Berta
- Date de dépôt : 08/05/2018
- recherche et innovation - Durée des contrats de post-doctorat - Durée des contrats de post-doctorat
- Question écrite n° 8171 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 08/05/2018
- justice - Réforme de la justice - Regroupements de compétences - Avis des TGI - Réforme de la justice - Regroupements de compétences - Avis des TGI
- Question orale sans débat n° 325 de M. Boris Vallaud
- Date de dépôt : 08/05/2018
- enfants - Conséquences de la transposition par le Gouvernement de la directive « Travel » - Conséquences de la transposition par le Gouvernement de la directive « Travel »
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