982264 résultats trouvés
- Question écrite n° 58593 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 22/02/2005
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé.
- Question écrite n° 80999 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôts et taxes - politique fiscale - plafonnement. conséquences. collectivités territoriales.
- Question écrite n° 604 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 15/07/2002
- famille - adoption - adoption internationale. associations humanitaires. aides de l'État.
- Question écrite n° 12102 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 17/02/2003
- travail - repos hebdomadaire et jours fériés - réglementation. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 85010 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 07/02/2006
- environnement - politiques communautaires - OGM.
- Question écrite n° 84019 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 24/01/2006
- étrangers - demandeurs d'asile - coûts budgétaires. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 118056 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 13/02/2007
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 99082 de M. Louis Guédon
- Date de dépôt : 04/07/2006
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 48891 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/10/2004
- santé - politique de la santé - urgences médicales. fonctionnement. Moselle.
- Question écrite n° 99525 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 11/07/2006
- collectivités territoriales - recrutement - médecins du travail. perspectives.
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