966313 résultats trouvés
- Question écrite n° 24765 de Mme Jacqueline Mathieu-Obadia
- Date de dépôt : 01/02/1999
- enseignement supérieur - professions de santé - étudiants en chirurgie dentaire. statut.
- Question écrite n° 65147 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 06/08/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 69980 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 03/12/2001
- sang et organes humains - produits sanguins - transport. réglementation.
- Question écrite n° 48511 de Mme Raymonde Le Texier
- Date de dépôt : 10/07/2000
- mines et carrières - nuisances - affaissements miniers. conséquences. immeubles. indemnisation.
- Question écrite n° 73685 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 04/03/2002
- sécurité publique - incendies - bois et forêts. propriétaires. indemnisation.
- Question écrite n° 61976 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 04/06/2001
- santé - diabète - lutte et prévention.
- Question écrite n° 33533 de M. Bernard Outin
- Date de dépôt : 02/08/1999
- télécommunications - France Télécom - abonnements. tarifs.
- Question écrite n° 6707 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 24/11/1997
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations et clubs sportifs.
- Question écrite n° 74780 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 01/04/2002
- enseignement secondaire : personnel - PEGC - carrière.
- Question écrite n° 45372 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 24/04/2000
- retraites : généralités - montant des pensions - perspectives.
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