978174 résultats trouvés
- Question écrite n° 60092 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 15/03/2005
- aménagement du territoire - contrats de plan État-régions - perspectives.
- Question écrite n° 94523 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 16/05/2006
- chômage : indemnisation - régime d'assurance chômage - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 118945 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 20/02/2007
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - récupération des eaux de pluie. perspectives.
- Question écrite n° 73789 de M. Gérard Voisin
- Date de dépôt : 20/09/2005
- sécurité sociale - mutualité sociale agricole - simplification administrative. perspectives.
- Question écrite n° 78595 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 22/11/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 20346 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 23/06/2003
- emploi - créations d'emploi - entreprises. aides de l'État.
- Question écrite n° 67911 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 21/06/2005
- système pénitentiaire - personnel - logement. Marseille.
- Question écrite n° 67610 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2005
- coopération intercommunale - communautés de communes - fonctionnement.
- Question écrite n° 2132 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 02/09/2002
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - auxiliaires de puériculture. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 117929 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/02/2007
- télécommunications - Internet - échanges de fichiers musicaux. licence légale. perspectives.
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