975414 résultats trouvés
- Question écrite n° 35590 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 16/03/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - chirurgiens-dentistes. dotation financière pour petit matériel. montant.
- Question écrite n° 109953 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 14/11/2006
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - ouvriers de l'État : politique à l'égard des retraités - personnel technique des travaux publics.
- Question écrite n° 77089 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 01/11/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 91800 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/04/2006
- professions de santé - orthophonistes - formation.
- Question écrite n° 99685 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 11/07/2006
- télécommunications - annuaire - nouvelle présentation. conséquences. Paris.
- Question écrite n° 121301 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
- Question écrite n° 93207 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 02/05/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 45844 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 10/08/2004
- industrie - textile et habillement - emploi et activité.
- Question écrite n° 64756 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/05/2005
- fonction publique hospitalière - ambulanciers - statut.
- Question écrite n° 123102 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 29/05/2007
- politique extérieure - Rwanda - situation politique.
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