987639 résultats trouvés
- Question écrite n° 110399 de M. Frédéric Soulier
- Date de dépôt : 21/11/2006
- handicapés - appareillage - chaussures orthopédiques. normes. réglementation.
- Question écrite n° 90929 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 04/04/2006
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 179 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 08/07/2002
- assurance maladie maternité : prestations - frais dentaires - remboursement.
- Question écrite n° 18418 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 19/05/2003
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - financement.
- Question écrite n° 43994 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 20/07/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 99540 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 11/07/2006
- santé - politique de la santé - loi n° 2004-806 du 9 août 2004. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 79337 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 29/11/2005
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 112070 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 05/12/2006
- handicapés - allocations et ressources - revalorisation.
- Question écrite n° 113343 de M. Jean-Marie Geveaux
- Date de dépôt : 19/12/2006
- associations - associations départementales pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles - missions. financement.
- Question écrite n° 71409 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 02/08/2005
- éducation physique et sportive - conseillers pédagogiques - effectifs de personnel. statut.
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