1494855 résultats trouvés
- Question écrite n° 40332 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 01/06/2004
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Roumanie.
- Question écrite n° 68210 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 21/06/2005
- santé - épidémies - prévention. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 67081 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 14/06/2005
- traités et conventions - convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques - bombes à sous-munitions. attitude de la France.
- Question écrite n° 93336 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 02/05/2006
- recherche - médecine - sida. vaccin. perspectives.
- Question écrite n° 73479 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 13/09/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. agriculture.
- Question écrite n° 2726 de M. Jean Delobel
- Date de dépôt : 16/09/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution. réfractaires au STO.
- Question écrite n° 490 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/07/2002
- gens du voyage - stationnement - réglementation.
- Question écrite n° 86238 de M. Alain Cousin
- Date de dépôt : 21/02/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 45234 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/08/2004
- sécurité publique - plans de prévention des risques - inondations. Ile-de-France.
- Question écrite n° 3233 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 23/09/2002
- famille - divorce - autorité parentale conjointe. autorisation de sortie du territoire. application.
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