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Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Rigaut, président de l'Association des communautés de France.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominik Stillhart, directeur des opérations du CICR et du Dr Meguerditch Terzian, président de MSF France, sur la situation humanitaire en Syrie.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (sous réserve de son dépôt)
  2. Audition de France Nature Environnement (FNE), avec la participation de Mme Anne Lassman Trappier, administratrice de FNE et membre du réseau transports et mobilité durables de FNE, accompagnée de M. Gérard Allard, membre du même réseau, de Mme Mayalen Cheverry, coordinatrice du même réseau et Mme Morgane Piederriere, responsable du plaidoyer et des relations institutionnelles de FNE, sur le thème des mobilités ;
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l'éducation artistique et culturelle
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Désignation de rapporteurs sur :
  2. • la proposition de loi de M. Guillaume Peltier et plusieurs de ses collègues visant à augmenter le pouvoir d'achat grâce à la création d'un ticket carburant (n° 706)
  3. • la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM (2018) 51 final)
  4. – Examen des conclusions de la mission d'information sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) (Mmes Monique Iborra et Caroline Fiat, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Table ronde sur le plan national « logement d'abord » et l'accès des personnes sans abri ou défavorisées, avec la participation de :
  2. – M. Sylvain Mathieu, délégué interministériel pour l'hébergement et l'accès au logement (DIHAL),
  3. – M. Christophe Robert, délégué général de la fondation Abbé Pierre,
  4. – M. Thierry Debrand, président de la fédération des associations et des acteurs pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL).
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Échange de vues, ouvert à la presse, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (n° 714) (Mme Marielle de Sarnez, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/03/2018
  1. suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
N° 765 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
N° 765 tome II - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
Date de dépôt : 14/03/2018
Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)