982868 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/03/2018
- Audition de Mme Nicole Notat et de M. Jean-Dominique Senard, sur leur rapport au Gouvernement « L'entreprise, objet d'intérêt collectif ».
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 mars 2018
- Date de séance : 22/03/2018
- 1. Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
- 2. Programmation militairepour les années 2019 à 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 13 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 22/03/2018
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine ;
- - Examen de notes courtes :
- . Les objets connectés : rapporteur : M. Didier Baichère, député ;
- . L'impression 3D : rapporteur : Mme Huguette Tiegna, députée ;
- . Le stockage du carbone dans les sols : rapporteur : M. Roland Courteau, sénateur.
- - Désignation de rapporteurs sur la saisine de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale sur les blockchains (chaînes de blocs).
- Compte rendu de réunion n° 13 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
- Date de réunion : 22/03/2018
- Audition de Mmes Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des Lois (sous réserve), Anne Brugnera, vice-Présidente du comité d'évaluation et de contrôle, Barbara Pompili, présidente de la commission du Développement durable, MM. Éric Woerth, président de la commission des Finances, Olivier Véran, Rapporteur général de la commission des Affaires sociales, sur l'expertise nécessaire au Parlement pour participer à l'élaboration de la loi et à son évaluation.
- Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/03/2018
- Audition, ouverte à la presse, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (Mmes Chapelier et Hai, co-rapporteures), de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France.
- N° 809 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection des données personnelles
- Voir le dossier (Justice : protection des données personnelles)
- N° 810 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F)
- Voir le dossier (Normes de formation du personnel des navires de pêche (STCW-F))
- N° 811 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC
- Voir le dossier (Accord instituant la Fondation internationale UE-ALC)
- Question au Gouvernement n° 721 de Mme Stéphanie Kerbarh
- Date de dépôt : 22/03/2018
- langue française - développement de la francophonie - développement de la francophonie
- Question au Gouvernement n° 730 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 22/03/2018
- outre-mer - situation en Guyane - situation en Guyane
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats