Résultats de la recherche

1517686 résultats trouvés

Amendement n°1439 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
Date de dépôt : 04/05/2010
Amendement de Mme Labrette-Ménager, M. Havard et M. Albarello - Après l'article 79 bis - Non soutenu
Amendement n°44 - LOGEMENT ET LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - (n° 1207)
Date de dépôt : 19/01/2009
Amendement de M. Luca, M. Vialatte, M. Decool, M. Gorges, Mme Grosskost, M. Hamel, M. Christian Ménard, M. Reiss et M. Cosyns - Après l'article 17 - Non soutenu
Amendement n°571 - MODERNISATION DES INSTITUTIONS DE LA Vème RÉPUBLIQUE - (n° 820)
Date de dépôt : 20/05/2008
Amendement de Mme Vautrin - Avant l'article PREMIER - Non soutenu
Amendement n°25 - RÉPARATION DES CONSÉQUENCES SANITAIRES DES ESSAIS NUCLÉAIRES - (n° 1768)
Date de dépôt : 24/06/2009
Amendement de M. Gille, Mme Adam, M. Garot, Mme Karamanli, Mme Lebranchu, M. Le Bris, M. Michel Ménard, M. Nauche, Mme Olivier-Coupeau, Mme Taubira, M. Viollet et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Après l'article 6 - Rejeté
Amendement n°212 - GRAND PARIS - (n° 2068)
Date de dépôt : 23/11/2009
Amendement de Mme Lepetit, M. Goldberg, M. Le Bouillonnec, M. Caresche, M. Pupponi, M. Chanteguet, M. Brottes, Mme Mazetier, M. Jean-Marie Le Guen, Mme Pau-Langevin, M. Lamy, M. Bartolone, M. Bloche, M. Blisko, Mme Guigou, M. Bono, M. Duron, Mme Hoffman-Rispal, M. Bouillon et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 7 - Rejeté
Amendement n°1413 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
Date de dépôt : 12/02/2009
Amendement de M. Christian Paul, M. Bapt, Mme Marisol Touraine, Mme Génisson, Mme Delaunay, M. Jean-Marie Le Guen, Mme Lemorton, M. Rogemont, M. Mallot, Mme Iborra, M. Jean-Louis Touraine, M. Gille, Mme Biémouret, M. Juanico, M. Lebreton, Mme Orliac, M. Renucci, Mme Pinville, Mme Crozon, Mme Fourneyron, Mme Got, Mme Marcel, Mme Massat, M. Letchimy, M. Manscour, M. Bacquet, M. Pupponi, M. Goldberg, M. Vergnier et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Après l'article 14 - Rejeté
Amendement n°338 - RÉFORME DES RETRAITES - (n° 2770)
Date de dépôt : 04/09/2010
Amendement de M. Bertrand et M. Robinet - Article PREMIER - Retiré
Amendement n°94 - ORGANISATION ET RÉGULATION DES TRANSPORTS FERROVIAIRES - (n° 1788)
Date de dépôt : 17/09/2009
Amendement de M. Desallangre, M. Daniel Paul, Mme Amiable, M. Asensi, M. Bocquet, M. Braouezec, M. Brard, Mme Buffet, M. Candelier, M. Chassaigne, M. Dolez, Mme Fraysse, M. Gerin, M. Gosnat, M. Gremetz, M. Lecoq, M. Muzeau, M. Sandrier et M. Vaxès - Article 24 - Rejeté
Amendement n°338 - LOI DE FINANCES POUR 2012 - (n° 3775) (Seconde partie)
Date de dépôt : 03/11/2011
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 62 - Adopté
Amendement n°50 - MODIFICATION DE LA LOI N° 2009-879 PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 3293)
Date de dépôt : 09/04/2011
Amendement de M. Garrigue - Article 3 - Rejeté