1520271 résultats trouvés
- Question écrite n° 96170 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 06/06/2006
- professions de santé - sages-femmes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 75979 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 18/10/2005
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 39487 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 18/05/2004
- transports ferroviaires - SNCF - fret. perspectives.
- Question écrite n° 34807 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/03/2004
- défense - réservistes - insignes. port. réglementation.
- Question écrite n° 58347 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 22/02/2005
- retraites : généralités - réforme - conséquences. pensions de réversion.
- Question écrite n° 76164 de M. Daniel Garrigue
- Date de dépôt : 18/10/2005
- santé - soins et maintien à domicile - centres de soins infirmiers. perspectives.
- Question écrite n° 98232 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 27/06/2006
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - poursuites judiciaires. perspectives.
- Question écrite n° 5046 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 21/10/2002
- enseignement supérieur - IUFM - programmes. défense nationale et réserve.
- Question écrite n° 37912 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 20/04/2004
- impôts locaux - taxe professionnelle - réforme. application. diffuseurs de presse.
- Question écrite n° 100943 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 25/07/2006
- hôtellerie et restauration - aides de l'État - perspectives.
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