990278 résultats trouvés
- Question écrite n° 111762 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 28/11/2006
- animaux - animaux de compagnie - passeport. politiques communautaires.
- Question écrite n° 35844 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 16/03/2004
- tourisme et loisirs - villages de vacances - restauration. charges. allégement. perspectives.
- Question écrite n° 6832 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 18/11/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 43500 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 13/07/2004
- Parlement - ordre du jour - projets concernant les mercenaires. perspectives.
- Question écrite n° 67404 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 14/06/2005
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 66667 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/06/2005
- eau - politique de l'eau - perspectives.
- Question écrite n° 120136 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/03/2007
- ministères et secrétariats d'État - personnel - stagiaires. statistiques.
- Question orale sans débat n° 870 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 29/06/2004
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'État.
- Question écrite n° 41003 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 08/06/2004
- avortement - IVG - loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 48245 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 12/10/2004
- commerce et artisanat - débits de tabac - gérants. frontaliers. revendications.
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